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comité de révision [8 fiches]

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Liste alphabétique des termes

Fiche 1 2017-07-05

Anglais

Subject field(s)
  • Committees and Boards (Admin.)
  • Life Cycle (Informatics)
DEF

A group of qualified personnel who evaluate, for approval or disapproval, all proposed changes to a developmental baseline.

OBS

configuration control board: term and definition standardized by the Canadian Standards Association (CSA) and reproduced with its permission; term standardized by ISO and the International Electrotechnical Commission.

Français

Domaine(s)
  • Comités et commissions (Admin.)
  • Cycle de vie (Informatique)
DEF

Groupe de personnes qualifiées qui évalue, à des fins d'autorisation ou de désapprobation, toute modification suggérée à une base de développement.

OBS

comité de révision; comité de surveillance : termes et définition normalisés par l'Association canadienne de normalisation (CSA) et reproduits avec son autorisation; termes normalisés par l'ISO et la Commission électrotechnique internationale.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Comités y juntas (Admón.)
  • Ciclo de vida (Informática)
DEF

Personal calificado que evalúa, para aceptación o rechazo, todos los cambios propuestos a la línea de base del proyecto actual.

Conserver la fiche 1

Fiche 2 2015-03-25

Anglais

Subject field(s)
  • Committees and Boards (Admin.)
  • Management Operations
PHR

Departmental review panel, performance review panel.

Français

Domaine(s)
  • Comités et commissions (Admin.)
  • Opérations de la gestion
PHR

Comité d'examen du rendement, comité d'examen ministériel.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Comités y juntas (Admón.)
  • Operaciones de la gestión
Conserver la fiche 2

Fiche 3 - données d’organisme externe 2014-08-21

Anglais

Subject field(s)
  • Compartment - ISO/IEC JTC 1 Information Technology Vocabulary
Universal entry(ies)
20.07.08 (2382)
numéro d'article de norme ISO/CEI
DEF

qualified personnel who evaluate, for approval or disapproval, all proposed changes to the current developmental baseline

OBS

configuration control board: term and definition standardized by ISO/IEC [ISO/IEC 2382-20:1990].

Français

Domaine(s)
  • Tiroir - ISO/CEI JTC 1 Vocabulaire des technologies de l'information
Entrée(s) universelle(s)
20.07.08 (2382)
numéro d'article de norme ISO/CEI
DEF

groupe de personnes qualifiées qui évalue, à des fins d'autorisation ou de désapprobation, toute modification suggérée à la base de développement

OBS

comité de révision; comité de surveillance : termes et définition normalisés par l'ISO/CEI [ISO/IEC 2382-20:1990].

Espagnol

Conserver la fiche 3

Fiche 4 2011-02-08

Anglais

Subject field(s)
  • Banking
CONT

The terms and conditions of all transactions between the financial institution and the vehicle must be approved by the institution's Conduct Review Committee to ensure that such transactions are at least at market terms and conditions (and paid in a timely manner).

Français

Domaine(s)
  • Banque
DEF

Comité formé en vertu de la Loi sur les banques et composé d'au moins trois administrateurs dont la majorité ne fait pas partie du groupe de la banque et dont aucun membre n'est un dirigeant ou un employé de la banque ou de ses filiales. Le comité de révision devra examiner les opérations permises pour s'assurer qu'elles sont effectuées aux conditions du marché. Il a pour tâche de mettre en place des mécanismes de révision des opérations avec les apparentés, de revoir tout projet d'opérations avec ces derniers et de revoir les pratiques de la banque afin de s'assurer que les opérations effectuées avec des apparentés et susceptibles de porter atteinte à la solvabilité ou à la stabilité de l'institution soient reconnues.

CONT

Les conditions régissant toutes les opérations entre l'institution financière et le fonds commun de créances doivent être approuvées par le comité de révision de l'institution financière de façon que ces opérations soient conclues au minimum aux conditions du marché (et réglées à temps).

Espagnol

Conserver la fiche 4

Fiche 5 1999-07-20

Anglais

Subject field(s)
  • Regional and Municipal Gov. Bodies and Committees
  • Municipal Administration
OBS

City of Winnipeg, City Clerk's Department.

Français

Domaine(s)
  • Organismes et comités de gouv. régionaux ou municipaux
  • Administration municipale
OBS

Ville de Winnipeg, Bureau du greffier.

Espagnol

Conserver la fiche 5

Fiche 6 1998-03-18

Anglais

Subject field(s)
  • Personnel Management (General)
  • Federal Administration
DEF

A committee established by the deputy head to review the performance of all employees in levels for which performance pay ranges have been approved.

Français

Domaine(s)
  • Gestion du personnel (Généralités)
  • Administration fédérale
DEF

Comité constitué par l'administrateur général aux fins de réviser le rendement de tous les employés des niveaux pour lesquels des échelles de rémunération au rendement ont été approuvées.

Espagnol

Conserver la fiche 6

Fiche 7 1988-03-21

Anglais

Subject field(s)
  • Federal Government Bodies and Committees (Canadian)
  • Social Security and Employment Insurance
OBS

Family Allowances Regulations, Family Allowances Act, 1973.

Français

Domaine(s)
  • Organismes et comités fédéraux (Gouvernement canadien)
  • Sécurité sociale et assurance-emploi
OBS

Règlement sur les allocations familiales, Loi de 1973 sur les allocations familiales.

Espagnol

Conserver la fiche 7

Fiche 8 1985-10-17

Anglais

Subject field(s)
  • Organizations, Administrative Units and Committees
OBS

(ECS committee established due to the freeze on discretionary spending)

Français

Domaine(s)
  • Organismes, unités administratives et comités
OBS

(D. MacDonald-McGee, Operational Planning and Control Branch, ECS, Environment Canada)

Espagnol

Conserver la fiche 8

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